# MENTIONS LÉGALES

## 1. PROPRIÉTÉ ET DIRECTION DE LA PUBLICATION

Le site https://www.cosmos-evolution.com/ est la propriété exclusive de l'Entrepreneur Individuel, Pascal THAI, dirigé par Monsieur Pascal THAI et dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Pascal THAI
Entrepreneur Individuel
SIRET : 79487729000021
6201Z PROGRAMMATION INFORMATIQUE
334 RUE NICOLAS PARENT  
73000 CHAMBERY

Directeur de la publication et Responsable de la rédaction : Pascal THAI

Contact : contact@cosmos-evolution.com

## 2. HÉBERGEUR


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## 3. DROITS D’AUTEUR & REPRODUCTION

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de Publication et propriétaire du site de https://www.cosmos-evolution.com/ (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Cosmos Evolution (photos, textes, images, codes, logos, noms de produits ou marques citées, etc… ) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

## 4. LIENS HYPERTEXTES

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’équipe du site https://www.cosmos-evolution.com/, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. À l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le Directeur de la Publication. La mise en place de liens hypertextes est autorisée, sous réserve :

– de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres, appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL du présent site.

## 5. MISE A JOUR DES MENTIONS LÉGALES

Cosmos Evolution se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Cosmos Evolution invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.